Déposée le 10 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BORMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TELEDECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BORMA domicilié(e) RN 19, 10600 BARBEREY SAINT SULPICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 752 205 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERARD LARAIZE - France.
La marque TELEDECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEDECOR est expirée depuis le 10 novembre 2002.
Société BORMA a également déposé les autres marques suivantes : TELEDECOR
Société BORMA Sarl - RN 19, 10600 BARBEREY SAINT SULPICE - France - SIREN 348752205
CABINET GERARD LARAIZE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux et feuilles en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et organes de transmission; Outils et instruments à mains entrainés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs Meubles, glaces (miroirs) cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; brosses, matériaux pour la brosserie, materiel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré verrerie, faience, porcelaine.Tissus adhésifs collables à chaud tissus d'ameublement, chiffons, toiles cirées, doublure, embrase en matières textiles, toiles gommée autres que pour la papeterie, tissus de jute, de lin et de laine revetements de meubles en matière plastique, moleskine, moustiquaire tapis de table,tentures murales en matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud, velours; Tapis anti-glissants, descentes et tapis de bains, moquettes, carpettes, toiles cirées, linoléum; gazon artificiel, paillassons, gratte-pieds, tentures murales non en matières textiles, nappes paillassons, papiers de tentures papiers peint, revetements de planchers, revêtements de planchers isolants, produits servant à recouvrir les planchers, revêtements de sols, revêtements de sols isolants nattes de roseau, tapis, tapis brosse, (paillassons) tapisseries (tentures murales non en matières textiles)
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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